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Marquage CE et Directive ROSH ? Convertir en PDF Version imprimable Suggérer par mail
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Écrit par mcortex   
10-02-2008

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Mais que veut dire ce charabiat lorsque quun revendeur ladosse sur une cigarette electronique? Consultez larticle pour en savoir plus !

 

Lorsque vous arrivez sur un site dachat de cigarette electronique, beaucoup de revendeur mettent en avant 2 normes, Le marquage CE et La directive ROSH mais quesque cest?

   
 
La Directive ROSH: 
 
La Ddirective RoHS traite de la limitation dutilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques (EEE) «commercialisés» à partir du 1er juillet 2006.

Depuis le 1er juillet 2006, les producteurs de certaines catégories déquipements électriques et électroniques ne peuvent plus commercialiser des produits contenant lune des six substances réglementées, dans des concentrations supérieures à celles défi nies par la Directive (voir ci-dessous), à moins que des exemptions spécifi ques ne sappliquent (voir page ci-contre). Le plomb, le cadmium, le mercure, le chrome hexavalent, les biphényles polybromés et les diphélyléthers polybromés ne peuvent pas être utilisés à des niveaux dépassant les valeurs de concentration maximales (voir ci-dessous).
Comme décrit dans la législation, cette consigne sapplique aux équipements en annexe 1A de la directive DEEE et a été conçue pour une utilisation avec une valeur de tension ne dépassant pas 1000Vca ou 1500Vcc.

Valeurs de concentration maximales
0,1 % en poids de matières homogènes pour le plomb, le mercure, le chrome hexavalent, les biphényles polybromés et les éthers de diphényle polybromé
0,01 % en poids de matières homogènes pour le cadmium
«Matière homogène» signifie une unité qui ne peut pas être séparée mécaniquement (par coupure, broyage, écrasement, etc.) en plusieurs matières distinctes : plastique, céramique, verre, métaux, etc.
 
Le marquage CE

Le marquage CE indique que le produit, en l’occurrence le constituant de sécurité, est conforme à toutes les dispositions communautaires qui lui sont applicables et qu’il a été soumis à toutes les procédures d’évaluation de la conformité appropriées.

Le marquage CE est accompagné d’une déclaration de conformité qui est un document établi par le fabricant, son mandataire ou, à défaut, toute autre personne responsable de la mise sur le marché d’un constituant de sécurité ou d’un sous-système déclarant que le produit concerné est conforme aux exigences essentielles le concernant.

Le marquage du sous-système en tant que tel est impossible car la plupart des sous-systèmes circulent en éléments séparés qui proviennent de fournisseurs multiples et le montage se fait lors de la construction de l’installation. Puisque les sous-systèmes ne portent pas le marquage CE, ce sont la déclaration CE de conformité et la documentation technique qui témoignent de la conformité du sous-système à la directive.

Le marquage CE constitue le signe visible que les produits qui en sont revêtus ont le droit d’être librement mis sur le marché dans l’ensemble des pays de la Communauté Européenne.
Le marquage CE constitue l’attestation, sous la responsabilité du fabricant ou de son représentant, de la conformité d’un produit à l’ensemble des dispositions des directives qui le concerne. Il incombe au fabricant de respecter toutes les directives applicables à son produit. A titre d’exemple, les directives pouvant trouver application dans le domaine des installations à câbles sont la directive relative aux machines (98/37/CE), la directive traitant de la compatibilité électromagnétique (89/336/CEE), la directive relative aux équipements de basse tension (73/23/CEE), la directive portant sur les équipements de protection individuelle (89/686/CEE). Pour plus d’information,
voir la liste des directives européennes existantes.
Un produit couvert par plusieurs directives aura un seul marquage CE. En revanche c’est dans la ou les déclaration(s) de conformité que le fabricant ou son mandataire devront spécifier et citer les directives que respectent leurs produits.

Le sigle CE ne s’apparente ni à une marque de qualité ni à un logo publicitaire. C’est un marquage réglementaire.

La commercialisation d’un produit marqué CE ne peut être restreinte ou interdite par un Etat membre (sauf clause de sauvegarde).

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Dernière mise à jour : ( 15-02-2008 )
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